AQUA-DERMA
Présentation de la marque AQUA-DERMA
Déposée le 18 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) DOMES PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « AQUA-DERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUA-DERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUA-DERMA est expirée depuis le 18 juin 2024.
DOMES PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Inscription le 29 février 1996 - Transmission de propriété n°198349 - Publication au BOPI 1996-02-29
Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2259130 - Publication au BOPI 2004-02-12
Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253024 - Publication au BOPI 1998-04-14
Renouvellement sans limitation n°2034275 - Publication au BOPI 1994-37
Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573737 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13
Inscription le 17 septembre 2013 - Changement de dénomination n°608748 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557968 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05